Marque expirée - Marque en non vigueur

JEAN DELAHOT
CAVAILLE Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
97675421
Date de dépôt :
21/04/1997
Lieu de dépôt :
CHAMBERY
Date d'expiration :
21/04/2017

Présentation de la marque JEAN DELAHOT

Déposée le 21 avril 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CAVAILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHAMBERY), la marque française « JEAN DELAHOT »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CAVAILLE domicilié(e) 285 Bd Jean-Jules Herbert, PAE Les Combaruches,73100 AIX LES BAINS (dossier no 2339713) - 73100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 304 556 210 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS CAVAILLE domicilié(e) 285 Bd Jean-Jules Herbert, PAE Les Combaruches,73100 AIX LES BAINS (dossier no 2339713) - 73100 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque JEAN DELAHOT est expirée depuis le 21 avril 2017.

CAVAILLE a également déposé les autres marques suivantes : CARTE D'O , SavoiE Gastronomie , ROSÉ DES ALPES , PRINCE BRUT , CHANTEPLAISIR , "BLANCHO" , PERLE DE LA TOUR , PINK PAMPLEMOUSSE , CAVAILLÉ PREMIUM , ROYAL SAVOY


CAVAILLE Société par actions simplifiée - 285 Bd Jean-Jules Herbert, PAE Les Combaruches,73100 AIX LES BAINS (dossier no 2339713) - 73100 - France - SIREN 304556210


SAS CAVAILLE - 285 Bd Jean-Jules Herbert, PAE Les Combaruches,73100 AIX LES BAINS (dossier no 2339713) - 73100 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-41

Inscription le 18 juillet 2007 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°457341 - Publication au BOPI 2007-07-18

Renouvellement sans limitation le 23 avril 2007 n°2339713 - Publication au BOPI 2007-04-23

Publication - Publication le 6 juin 1997 au BOPI 1997-23

Vins, alcools, liqueurs